concrêtemnt qu'est ce qui se passe si on se fait choper à la douane pour un achat par internet à l'etranger?? parce qu'en gros je travaille au même ministère que les douanes, dc je veux savoir concrêtemnt quel sont les sanctions?? proçès verbal ou simple amande. merci
Ni amende, ni procès verbal, tu payes "juste" la TVA en plus. Ce qui peut tout de même représenter une certaine somme si t'as acheté pour cher, genre dvds jap (je te dis ça d'expérience).
En plus, je trouve qu'ils ont redoublé de vigilance à la douane ces derniers mois. Tous mes colis venant du Japon ont été taxés depuis septembre/octobre, alors que j'avais jamais rencontré le problème auparavant. Ils se sont peut-être calmé après les fêtes de fin d'année...
Tout dépend du mode de livraison...si tu prends Ups, Dhl, Fedex...il y a de grandes chances pour que tu payes la TVA. Si tu prends la poste, tu peux esperer y échaper. J'ai fait 11 commandes :-) ...jamais pris :-)))) (je croise les doigts).
D'ailleur...Comment font ils pour calculer la TVA ?
il la calcule à l'arrache, me suis fait avoir une fois un colis de Yesasia et la TVA que je devais payer je ne sais même pas sur quoi elle se basait vu qu'il n'y avait aucun rapport avec le total de la facture.
Je crois que la taille du colis n'a rien à voir. Ils doivent être plus vigilants à certaines périodes et sur certains expéditeurs.
J'ai fait 3 commandes au Japon (cdjapan, amazon jp) en 3 mois (oct à déc), qui ont toutes été taxées à l'arrivée, alors que ça ne m'était jamais arrivé avant, que les colis viennent du Japon, des USA ou d'ailleurs.
Du coup, j'ai mis ça sur le compte des fêtes de fin d'année, peut-être sont-ils plus attentifs à ce moment-là. En tout cas j'espère, parce que je vais pas tarder à passer une nouvelle commande, et ça commence à bien faire les frais supplémentaires.
La période c'est possible. Les expéditeurs, j'y crois pas trop. Je crois mal qu'ils aient une liste de nom, ou qu'ils jugent à la consonnance éthnique du client (quoique..). Pour ma part j'ai jamais commandé au Japon, alors je peux pas dire. Seulement une fois un ami m'a envoyé un DvD du Japon, aucun problème à l'arrivée. Je dois avoir de la chance, car avec le nombre de commande passé entre yesasia, dddhouse, ou layoyo (ex DvD shelf), amazon.com, et cinebox (canada, nickel pour les zone 1 moins cher) j'ai jamais eu affaire à la douane. Et pourtant je commande tous les mois. J'ai d'ailleurs également commandé à la même période que toi, et je n'ai eu aucun problème de douane. Je crois plus au hasard, et je maintiens qu'un colis plus imposant attire quand-même beaucoup plus l'attention. Après, je commande toujours par mail, la poste quoi. Je ne suis jamais passé par DHL et cie. Et je sais que par ces voies là, comme il a été dit plus haut, qu'ils sont plus vigilants (les paquets sont moins nombreux, c'est plus facile).
Par contre, il y a un truc qu'il faut savoir c'est qu'avec yesasia, ils auront bien du mal à calculer la tva, car yesasia ne met JAMAIS le montant de la commande sur la facture qui est fourni dans le paquet (j'en ai d'ailleurs une sous les yeux reçu ce jour même). Alors je vois vraiment pas sur quoi ils pourront se baser, et auquel cas ils le feraient, c'est tout à fait contestable. A moins bien entendu que la douane demande à voir une facture avec le montant. Ce qui ne fait que ralentir la réception du colis, et est tout à fait probable.
Chez yesasia ils sont d'ailleurs très malin, car même sur l'autocollant destiné à la douane, ils cochent "gift", et inscrivent un montant bien en dessous de la valeur de l'objet, voir, pas de montant du tout. Ils savent bien quel moyen adopter pour pas que leurs clients étrangers se fassent emmerder par ces problèmes de douane.
Quand je parlais d'expéditeur, je faisais référence au pays en fait. En effet, les seules fois où j'ai été taxé, c'étaient pour des colis venant du Japon.
Le mode de livraison peut éventuellement être en cause, puisque j'utilise toujours DHL ou Chronopost lorsque je commande au Japon. Mais je répète que je n'ai jamais été taxé avant sept/oct, même sur des colis assez gros livrés en Chronopost.
Autre contre-exemple : j'ai commandé au Canada en fin d'année dernière, livraison par DHL, et là aussi, pas de taxe. C'est pourquoi j'ai l'impression que la douane a plus particulièrement surveillé les imports Japon que le reste.
Concernant la TVA, c'est pas l'absence de facture qui va arrêter la douane. Un de mes colis venant de cdjapan a été intercepté en nov/déc, y avait pas de facture à l'intérieur, ils me l'ont demandée. Bon, au final tu peux leur filer une facture bidon avec un faux montant, ils vont pas remonter jusqu'au fournisseur pour vérifier, mais c'est tout de même chiant, ça retarde d'autant la livraison du colis.
j'ai passé 23 commandes sur yes asia, en général j'achète 5 dvds par commande
je me fais taxer une fois, mais ça revient à assez long temps, car yes asia utilisait DHL, et DHL déclare tous à la douane (des enfoirés).
voici comment ça marche:
TVA + frais de douane, il faut donc payer 30% du montant total, en tout cas même si yes asia met gift sur les colis, si la douane ouvre le paquet, ils vont quand même taxer, je pense que la douane n'est pas assez bête pour savoir qu'il y a plein de fraudes, exemple: déclaration fausse, montant bidon.
c'est leur métier quand même.
DHL paie les taxes à l'avance, donc pour retirer il faut leur donneur un chèque en plus.
"D'ailleur...Comment font ils pour calculer la TVA ?"
Tomiam, j'ai un message d'un type qui a ce problème avec dvdsoon, avant dvdsonn mettait des prix bidons sur les colis, en gros, il a recu une lettre de la douane, et il les appelait, la douane demandait les prix, le mec sortait les prix bidons, ils ont répondu; "c'est pas cher pour 10 dvds, ça" et le mec a fini par craquer.
Comme je disais avant, les douanes ne sont pas du tout des idiots, mais le problème est qu'ils sont pas assez nombreux pour taxer, intercepter les colis , c'est un boulot énorme.
sur yes asia, j'ai passé 23 commandes, mais j'ai passé plein de commandes sur hivizon, et layoyo, je dois estimer à 20, j'ai passé aussi plein de commandes sur 852star.com, une dizaine je pense, attention ce site est en train de fermer.
j'ai acheté une fois sur sensasian, et deux fois sur dddhouse
à l'époque, j'ai pris deux CDs + 3 dvds, ça faisait 5 articles, ils m'ont taxé 20% de TVA je crois, le reste est le frais de douane, ça faisait donc 30% du montant total, yes asia mettait les vrais prix sur la facture ça faisait mal
j'ai acheté 3 DVD, deux CDs sur yesasia: prix 34 $ (à l'époque il n'y avait pas de frais de port gratos , les frais de port sont pas taxés, donc maintenant si vous commandez plus de 49 $ pour profiter du frais de port gratuit, on paie encore plus)